Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.T.H.
M. STARCK PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3998812
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2023
P.A.T.H. de STARCK PHILIPPE

Présentation de la marque P.A.T.H.

Déposée le 17 avril 2013 par monsieur STARCK PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « P.A.T.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur STARCK PHILIPPE domicilié(e) 1 Avenue Paul Doumer - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STARCK PHILIPPE domicilié(e) 1 Avenue Paul Doumer - 75016 - PARIS - France.

La marque P.A.T.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.T.H. est expirée depuis le 17 avril 2023.

STARCK PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : STARCK , STARCK , STARCK STUDIO , S+ARCK , S+ARCK , S+EEL S+YLE S+ARCK , ZA MPLAIT , STARCK , STARCK STUDIO


M. STARCK PHILIPPE - 1 Avenue Paul Doumer - 75016 - PARIS - France


M. STARCK PHILIPPE - 1 Avenue Paul Doumer - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Constructions préfabriquées métalliques, unités de constructions préfabriquées modulaires métalliques ; constructions préfabriquées modulaires métalliques pour la construction ; matériaux de construction métalliques ;

Constructions préfabriquées non métalliques ; unités de constructions préfabriquées modulaires non métalliques ;

Services de construction, entretien, réparation, rénovation, réhabilitation (construction) de bâtiments ; installations de bâtiments préfabriqués ; supervision de travaux de construction ; restauration et rénovation d'immeubles ; services de construction de structures préfabriquées, restauration de mobilier ;

Services d'architecture ; architecture à savoir conception et aménagement de lotissements ; établissement de plans pour la construction ; conseils en matière de protection de l'environnement ; conseils en économie d'énergie, décoration intérieure ; recherche et développement de produits nouveaux pour des tiers ; services d'aménagement de bâtiments à savoir décoration intérieure.